CITOYENS » PUBLICATIONS MUNICIPALES

Note : Les documents suivants sont au format PDF. Pour les visualiser, vous devez télécharger Adobe Reader



2017

Trait d'union

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre



T. U. Express

No. 1

Procès verbaux

17 Janvier
7 Février
7 Mars
4 Avril
2 Mai
6 Juin
4 Juillet
1er Août
5 Septembre
3 Octobre
14 Novembre


Règlements / Avis

2017-632 - RHSPPPP

 

2016

Trait d'union

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre


T. U. Express

No. 2

Procès verbaux

11 Janvier
1er Février
3 Mars
4 Avril
2 Mai
6 Juin
4 Juillet
1er Août
6 Septembre
3 Octobre
7 Novembre
5 Décembre
19 Décembre - budget
19 Décembre - extraordinaire


Règlements / Avis

 

 

2015

Trait d'union

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

T. U. Express

No. 3
No. 7

Procès verbaux

19 Janvier
2 Février
2 Mars
7 Avril
4 Mai
1er Juin
22 Juin
6 Juillet
3 Août
8 Septembre
5 Octobre
2 Novembre
17 Novembre
7 Décembre
16 Décembre


Règlements / Avis

2014-597 - Zonage, hauteurs des bâtiments

2015-598 - Nuisances

2015-600 - Stationnement
2015-600 - Stationnement (annexe)

2015-611 - Taxes

 

2014

Trait d'union

Janvier
Février
Mars

Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

T. U. Express

No. 2
No. 12

Procès verbaux

13 Janvier
20 Janvier

3 Février
3 Mars
28 Mars
8 Avril
5 Mai
2 Juin
7 Juillet
4 Août
2 Septembre
6 Octobre
3 Novembre
10 Novembre
17 Novembre
1er Décembre
16 Décembre
16 Décembre - budget

Règlements / Avis

2014-594 - Code d'éthique des élus

2014-595 - Zonage

2014-596 - Taxes 2015

 

2013

Trait d'union

Janvier
Budget
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre


T. U. Express

No. 1
No. 4
No. 6

No. 7
No. 8
No. 9
No. 10

Procès verbaux

21 Janvier
4 Février
18 Février
4 Mars
11 Mars
2 Avril
15 Avril
+ annexe i
+ annexe ii
6 Mai
13 Mai - extraordinaire
13 Mai - extraordinaire 2

3 Juin
10 Juin
2 Juillet
5 Août
16 Août
3 Septembre
1er Octobre
11 Novembre
2 Décembre

Règlements / Avis

2013-589 - Code d'éthique des élus

2013-588 - Taxes 2014

Rapport du maire - Décembre 2013

Historique du dossier de la tour de télécommunication Vidéotron

Rapport financier 2012
Sommaire de l'information financière 2012

 

2012

Trait d'union

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

T. U. Express

No. 2
No. 7
No. 8
No. 12
No. 15
No. 18
No. 19

Procès verbaux

16 Janvier
6 Février
5 Mars
2 Avril
7 Mai
4 Juin
3 Juillet
9 Juillet
6 Août
16 Août
5 Septembre
17 Septembre
1 Octobre
15 Octobre
5 Novembre
19 Novembre
26 Novembre
3 Décembre
17 Décembre - ajournée
17 Décembre

Règlements / Avis

2012-581 - Animaux domestiques

2012-580 - Taxes municipales

2012-578 - Code d'éthique employés

2012-575 - Permis de construction

2012-574 - Eau potable

Avis - Garage municipal

2012-570 - Fausses alarmes

Avis - Rôle triennal

 

2011

Trait d'union

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

T. U. Express

No. 5
No. 14
No. 16
No. 17
No. 18

Procès verbaux

17 Janvier
7 Février
24 Février - extraordinaire
7 Mars
4 Avril
11 Avril - ajournée
3 Mai
6 Juin
20 Juin - ajournée
4 Juillet
1er Août
6 Septembre
19 Septembre - extraordinaire
3 Octobre
7 Novembre
5 Décembre
12 Décembre - extraordinaire
12 Décembre - budget


Règlements / Avis

Avis - Vérificateur
Avis - Élections
Avis - Résultat d'élection
2011-568 - Taxes 2012
2011-556 - Code d'éthique conseil

 

2010

Trait d'union

Février
Mars
Avril

Mai
Juin
Juillet

Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

Horaire de la patinoire
Programmation d'hiver


T. U. Express

No. 1
No. 5
No. 10
No. 11
No. 12
No. 15
No. 21
No. 23
No. 24
No. 25

Procès verbaux

18 Janvier
1er Février
1er Mars
8 Mars - ajournée
6 Avril
3 Mai
7 Juin
21 Juin - extraordinaire
5 Juillet
20 Juillet - extraordinaire

2 Août
7 Septembre
4 Octobre
6 Octobre - extraordinaire
21 Octobre - extraordinaire
1er Novembre
6 Décembre
13 Décembre - budget
13 Décembre - règlement
21 Décembre - achat_terrain

Règlements / Avis

Avis - Réfection Promenade
Avis - Révision de la liste référendaire
2010-554 (emprunt)
Référendum - Chef pompier
Résultats des élections 2010
2010-558 (taxes municipales)
Résolution 2010-253 - Politique de gestion contractuelle

 

2009

Trait d'union

Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre

T. U. Express

No. 5
No. 9
No. 11
No. 12
No. 16
No. 17

Procès verbaux

19 Janvier
2 Février
2 Mars
16 Mars - spéciale
30 Mars - spéciale
6 Avril
4 Mai
11 Mai - ajournée
1er Juin
6 Juillet
3 Août
8 Septembre
1er Octobre
9 Novembre
16 Novembre - ajournée
7 Décembre
21 Décembre - avis de motion
21 Décembre - budget
22 Décembre - emprunt puits

Règlements / Avis

2000-425 (animaux)

 

2008

Trait d'union

Décembre
Novembre
Octobre

Septembre

Août

Juillet

Juin
Mai
Avril

Mars

Février

T. U. Express

No. 11
No. 10

No. 9
No. 8
No. 7
No. 5
No. 4

Procès verbaux

21 Janvier
4 Février
3 Mars
7 Avril
5 Mai
2 Juin
7 Juillet
4 Août
2 Septembre
6 Octobre
3 Novembre
1er Décembre
15 Décembre - spéciale

Règlements / Avis

2008-533 (Utilisation ext. de l'eau)



2007

Trait d'union

Horaire de la patinoire 2007-2008

Décembre

Novembre

Octobre
Septembre

Août
Juin

Mai

Avril

Mars

Février

T. U. Express

No. 6
No. 5

No. 4

No. 3
No. 1

Procès verbaux

15 Janvier
5 Février
5 Mars
2 Avril
7 Mai
4 Juin
3 Juillet
6 Août
4 Septembre
1er Octobre
5 Novembre
19 Novembre - spéciale

Règlements / Avis


2006

Trait d'union

Décembre
Novembre

Octobre

Septembre
Août

Juillet

Mai
Avril
Février
Janvier

T. U. Express

No. 7
No. 5

No. 4

No. 3
No. 2

Procès verbaux

18 Décembre - spéciale
18 Décembre - ajournée
11 Décembre - spéciale
4 Décembre
6 Novembre
2 Octobre

5 Septembre
7 Août

3 Juillet

5 Juin

1 Mai
10 Avril - ajournée
3 Avril

6 Mars
6 Février
9 Janvier

Règlements / Avis

2006-504
(infrastructures)


2006-503
(véhicules louds)


2006-511
(animaux domestiques)

2006-515 (taxes)



2005

Trait d'union

Décembre
Octobre
Septembre
Août
Juin
Avril
Mars
Février

T. U. Express

No. 10
No. 9
No. 8
No. 7
No. 6
No. 5
No. 4
No. 3
No. 2
No. 1

Procès verbaux

19 Décembre - ajournée
19 Décembre
5 Décembre
21 Novembre
14 Novembre
10 Octobre
3 Octobre
6 Septembre
1 Août
4 Juillet
6 Juin
2 Mai
4 Avril
11 Mars
10 Janvier
7 Février

Règlements / Avis

2005-499
(raccordement)


2005-497
(travaux municipaux)


2005-492
(fermeture plage Aubin)


Avis d'élections



2004

Trait d'union

15 Octobre 2004
24 Août 2004
4 Août 2004
18 Juin 2004
14 Mai 2004
23 Avril 2004
2 Avril 2004
25 Mars 2004

T. U. Express

No. 11
No. 10
No. 8
No. 7
No. 5
No. 4
No. 2
No. 1

Procès verbaux

13 Décembre
6 Décembre
8 Novembre
1 Novembre
7 Septembre
19 Juillet
5 Juillet
14 Juin
7 Juin
3 Mai
5 Avril
1 Mars
2 février
12 janvier

Règlements / Avis

2004-475
(bâtisse multifonction)



2003

Trait d'union

Budget 2004
Voeux de Noël
Horaire patinoire 2004
Stationnement dans les rues
Horaire des fêtes

T.U. Express

No. 7
No. 6
No. 5
No. 4
No. 3
Spécial
No. 2
No. 1

Procès verbaux

1 er décembre
22 décembre

Règlements / Avis

2003-466
(nuisances)



2002

2002-457
(systèmes d'alarme)



2000

2000-428
(eau potable)


2000-425
(animaux)


2000-424
(sécurité, paix)